ArgentaPapel - Spécialiste en papiers industriels et commerciaux depuis 2004

Informations sur l'entreprise

Dénomination sociale : ArgentaPapel

Forme juridique : SARL

Capital social : 50 000 €

SIRET : 123 456 789 00012

RCS : Meaux 123 456 789

TVA intracommunautaire : FR12123456789

Siège social

Zone Industrielle des Papetiers
77200 Torcy, France
Téléphone : 01 60 05 12 34
Email : contact@argentapapel.com

Directeur de la publication

M. Pierre Argenta, Gérant

Hébergement

Ce site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix, France
Téléphone : 09 72 10 10 07

Propriété intellectuelle

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Responsabilité

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Données personnelles

Conformément à la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à contact@argentapapel.com

Article 1 - Objet

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes de produits papetiers réalisées par la société ArgentaPapel, SARL au capital de 50 000 €, immatriculée au RCS de Meaux sous le numéro 123 456 789.

Article 2 - Prix

Les prix sont exprimés en euros TTC et s'entendent départ de nos entrepôts. Ils peuvent être révisés à tout moment, mais le prix applicable est celui en vigueur au jour de la prise de commande.

• Remise quantité applicable selon barème en vigueur
• Frais de port gratuits à partir de 500 € HT
• Facturation au poids réel ou volumétrique

Article 3 - Commandes

Les commandes peuvent être passées :

• Par téléphone au 01 60 05 12 34
• Par email à contact@argentapapel.com
• Via notre formulaire de devis en ligne

Toute commande implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente.

Article 4 - Livraison

Les livraisons sont effectuées à l'adresse indiquée sur le bon de commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et ne sont pas garantis.

• Livraison standard : 3-5 jours ouvrés
• Livraison express : 24-48h (selon disponibilité)
• Livraison gratuite dès 500 € HT

Article 5 - Paiement

Le paiement s'effectue :

• Comptant à la commande pour les nouveaux clients
• À 30 jours fin de mois pour les clients professionnels
• Par virement bancaire, chèque ou espèces

Article 6 - Retours et garanties

Les produits livrés conformes à la commande ne peuvent être repris. En cas de défaut de conformité ou de vice caché, les produits peuvent être retournés dans un délai de 8 jours suivant la livraison.

Article 7 - Force majeure

ArgentaPapel ne peut être tenue responsable de l'inexécution de ses obligations en cas de force majeure (grèves, intempéries, etc.).

Article 8 - Litiges

En cas de litige, compétence expresse est donnée au Tribunal de Commerce de Meaux, même en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.

Collecte des données personnelles

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• La passation de commandes
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Contact

Pour exercer vos droits ou pour toute question relative au traitement de vos données personnelles, contactez-nous :

• Email : rgpd@argentapapel.com
• Courrier : ArgentaPapel - DPO, Zone Industrielle des Papetiers, 77200 Torcy

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